Nous vous remercions de votre visite sur notre site web. Nous espérons que vous prendrez plaisir à le parcourir et à découvrir les détails de nos produits.
Le présent avis juridique (ci-après dénommé « l’avis juridique ») régit votre utilisation de notre portail Internet (ci-après dénommé « le portail »). Nous vous recommandons de lire attentivement ces termes et conditions avant de commencer à les utiliser.
Vous trouverez ci-dessous des informations générales sur notre site web :
Nom : SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U.
Adresse : Avenida Manuel Escobedo, 15
Ville : Onda
Province : Castellón.
Téléphone : +34964360100
Courriel : rgpd@sanchishome.com
URL : www.sanchishome.com
1.- Utilisateurs
Vous devez savoir qu’en accédant et/ou en utilisant le portail, vous acquérez la qualité d’utilisateur, acceptant, dès ce moment et sans exception, le contenu inclus dans le présent avis juridique (« Conditions générales »), ainsi que les Conditions spécifiques qui, en relation avec certains produits, services et contenus du portail (« Services »), complètent, modifient ou remplacent les premières.
Nous vous recommandons donc, avant d’utiliser l’un des Services, de lire attentivement les Conditions générales et, le cas échéant, les Conditions particulières.
2.- Utilisation du site web, de ses services et de son contenu
L’utilisation du portail de SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. est gratuite pour vous, sans préjudice du fait que certains services nécessitent un traitement de vos données pour y accéder, ce dont nous vous informerons dans chaque cas. En tant qu’utilisateur, vous vous engagez à :
(i) Fournir, dans le cas où, pour certains services accessibles par notre Portail, il est nécessaire que vous remplissiez un formulaire d’accès, des informations véridiques et les maintenir à jour à tout moment. Vous ne devez pas oublier que vous serez le seul responsable de vos déclarations fausses ou inexactes et des dommages que, suite à l’information fournie, vous pourriez causer à SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. ou à des tiers.
(ii) Utiliser le portail et les services sans enfreindre les dispositions des présentes conditions générales et des autres conditions particulières qui les régissent, ainsi que la législation en vigueur, la bonne foi, les usages généralement admis et l’ordre public.
(iii) Ne pas utiliser le Portail ou ses Services à des fins illicites ou susceptibles de causer des dommages à SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. ou à des tiers, ou qui, de quelque manière que ce soit, pourraient causer des dommages ou empêcher le fonctionnement normal de ceux-ci.
Nous vous informons qu’une série d’actes sont interdits en relation avec les contenus du Portail, tels que les informations, les textes, les graphiques, les fichiers de son et/ou d’image, les photographies, les dessins, ou tout autre (« Contenus ») que nous indiquons ci-dessous :
– Leur reproduction, copie, distribution, diffusion, communication publique, transformation ou modification, sauf autorisation de leurs propriétaires légitimes ou autorisation légale.
– Toute violation des droits de SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. ou des propriétaires légitimes de ces derniers.
– Son utilisation à tout type de fins commerciales ou publicitaires, autres que celles strictement autorisées.
– Toute tentative d’obtenir le Contenu par des moyens autres que ceux que nous mettons à votre disposition ou les usages habituels sur Internet, à condition que cela ne cause aucun dommage à AZULEV.
3.- Modification unilatérale
Nous vous avertissons que, dans le but d’améliorer votre expérience d’utilisateur, nous pouvons modifier, sans préavis, la structure et la conception du site Web et de son contenu.
De même, nous vous informons que SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U., à tout moment, pourra modifier les présentes Conditions Générales, ou si nécessaire les Conditions Particulières, ce dont nous vous informerons par le biais de l’avis correspondant. Par conséquent, n’oubliez pas de consulter, chaque fois que vous avez l’intention d’utiliser le portail, les deux.
Les modifications, en tout état de cause, ne s’appliqueront pas rétroactivement.
4.- Utilisation des liens
Dans le portail, vous trouverez des liens à partir desquels vous pourrez accéder à d’autres sites web gérés et contrôlés par SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U.. Le seul but de ces liens est de faciliter votre recherche d’informations et de contenus sur le site web. L’utilisation ou l’accès que vous effectuez à travers ces liens est une décision qui vous appartient uniquement et exclusivement.
En aucun cas, l’existence de liens ne doit présupposer l’existence d’accords avec les gestionnaires ou propriétaires de ces derniers, ni la recommandation, la promotion ou l’identification de SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. avec les déclarations, contenus ou services fournis. Dans le cas où vous considérez qu’il existe un lien avec des contenus illicites ou inadéquats, vous pourrez en informer SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U., sans qu’en aucun cas cette communication n’entraîne l’obligation de supprimer le lien correspondant.
SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. ne connaît pas de manière ponctuelle tous les contenus et services des liens et n’est donc pas responsable des dommages produits par l’illégalité, la qualité, le manque de mise à jour, l’indisponibilité, l’erreur et l’inutilité des contenus et/ou services des liens ou de tout autre dommage qui n’est pas directement imputable à SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U..
Nous vous rappelons que SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. ne commercialise pas les données qui lui sont communiquées par le biais du site web.
5.- Politique de confidentialité et de cookies de SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U.
Vous pouvez consulter ici la politique de confidentialité et de cookies de SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. applicable à votre utilisation du portail et/ou des services :
– Politique de confidentialité.
– Politique en matière de cookies
Sans préjudice des dispositions du présent avis légal, ainsi que de la politique de confidentialité qui peut être applicable à tout moment, l’utilisation de certains services ou demandes adressées à SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. peut être conditionnée par l’accomplissement préalable du formulaire correspondant. Toutes les informations que vous fournissez par le biais des formulaires du portail aux fins précédentes ou autres doivent être véridiques. A ces fins, vous garantissez l’authenticité de toutes les données que vous fournissez et vous maintenez parfaitement à jour les informations fournies afin qu’elles correspondent, à tout moment, à la situation réelle. Dans tous les cas, vous serez le seul responsable des déclarations fausses ou inexactes que vous ferez et des dommages que vous causerez à SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. ou à des tiers pour les informations que vous fournirez.
6.- Responsabilité de l’utilisateur en cas de dommages et préjudices
L’utilisation que vous ferez du Portail sera réalisée sous votre responsabilité exclusive en tant qu’utilisateur, SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. étant expressément exonéré des dommages et/ou préjudices causés à l’utilisateur ou à des tiers par une utilisation contraire à ce qui est établi dans les présentes Conditions Générales et autres qui pourraient être applicables. Cette responsabilité s’étend à l’utilisation que vous ou tout tiers pouvez faire des identifiants d’accès ou similaires, le cas échéant, attribués pour accéder au portail.
Il est important que vous sachiez que si vous ne respectez pas les présentes conditions générales ou les conditions spécifiques qui vous sont applicables, nous pouvons vous refuser l’accès à nos services et contenus sans préavis.
7.- Exclusion des garanties et de la responsabilité
AZULEV vous fournit l’accès au Portail et à son Contenu avec un niveau raisonnable de compétence et de diligence, et nous espérons que vous prendrez plaisir à l’utiliser et, si vous le souhaitez, à nous en faire part. Cependant, nous ne pouvons offrir aucune garantie ni être responsables, en aucun cas, des dommages de toute nature pouvant découler de :
– Le manque de disponibilité, de maintenance et de fonctionnement efficace du portail et/ou des contenus, ou des systèmes de télécommunications.
– Le manque d’utilité, d’adéquation ou de validité pour satisfaire les besoins, les activités, les résultats spécifiques ou les attentes que vous pouvez avoir.
– L’existence de virus, de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus et/ou les services fournis par l’intermédiaire du portail qui peuvent provoquer des altérations dans votre système informatique (logiciel et matériel) ou dans les documents et fichiers électroniques que vous pouvez stocker.
– La réception, l’obtention, le stockage, la diffusion ou la transmission, de votre part, des Contenus et l’atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux dessins et/ou aux marques, à l’honneur, à l’intimité personnelle et familiale, à la protection des données, à l’image, à la propriété ou à tout autre droit de tiers qui en découle.
– L’utilisation illicite, négligente, frauduleuse, contraire aux présentes conditions générales, à la bonne foi, aux usages généralement acceptés ou à l’ordre public, du portail, de ses contenus, de votre part.
– Le manque de légalité, de qualité, de fiabilité, d’utilité, de mise à jour et de disponibilité des services fournis par des tiers et mis à votre disposition sur le portail.
– Les opinions que vous pouvez exprimer dans les forums, blogs, chats et messages d’opinion qui peuvent être mis en place dans les différentes zones du Portail ou, le cas échéant, les opinions qui peuvent être exprimées par des tiers extérieurs à SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U..
– La connaissance que des tiers non autorisés peuvent avoir du type, des conditions, des caractéristiques et des circonstances de l’utilisation que les utilisateurs font du portail, de ses contenus et/ou des services.
– Les éventuelles divergences qui, à caractère transitoire, peuvent survenir entre la version des Contenus que vous imprimez et la version électronique de ces derniers publiée sur notre Portail.
8.- Durée
Le portail sera accessible indéfiniment, bien que nous puissions interrompre, suspendre ou mettre fin à sa fourniture pour diverses raisons dont nous vous informerons, notamment une utilisation inappropriée de votre part ou contraire au présent avis juridique.
9.- Propriété intellectuelle
Toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le Portail ( » Marques « ) sont la propriété de SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U., ou de toute société du groupe auquel elle appartient, sans qu’il soit entendu que l’utilisation ou l’accès au Portail et/ou aux Services attribue un droit quelconque sur lesdites Marques. Les marques sont soumises à la législation applicable en matière de propriété intellectuelle et industrielle, et leur reproduction ou utilisation sans l’autorisation de leur propriétaire est interdite.
Tous les Contenus, y compris le Portail lui-même, sont la propriété intellectuelle de SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U., de sorte qu’en aucun cas il ne pourra être compris qu’en vertu de ce qui est établi dans le présent Avis Légal, vous cédiez l’un quelconque des droits d’exploitation existant ou pouvant exister sur les Contenus, au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour l’utilisation correcte du Portail et des Services.
Dans le cas où vous considérez qu’il y a eu une violation de vos droits légitimes en raison de l’introduction d’un certain contenu dans le Portail, vous devez notifier cette circonstance à SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U., en indiquant :
– Vos données personnelles. Si la demande est présentée par un tiers autre que la partie intéressée, vous devez indiquer la représentation avec laquelle vous agissez.
– Indication des contenus protégés par des droits de propriété industrielle ou intellectuelle et de leur emplacement sur le portail (en indiquant le lien URL).
– Accréditation des droits de propriété industrielle ou intellectuelle susmentionnés.
– Déclaration expresse dans laquelle la partie intéressée accepte la responsabilité de la véracité des informations fournies dans la notification.
Toute citation ou référence à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de tiers figurant sur le Portail implique la reconnaissance par SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. des droits de propriété industrielle et intellectuelle correspondants en faveur de leur titulaire.
En tant qu’unique titulaire des droits de propriété intellectuelle du Portail, SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. a l’exercice exclusif des droits dérivés de ceux-ci, et par conséquent, il est le seul à pouvoir autoriser toute activité dérivée des droits d’exploitation, et en particulier, les droits de reproduction, de communication publique, de distribution, de mise à disposition du public ou le droit de transformation, quel que soit le format utilisé.
10.- Accessibilité
Conformément à notre culture et à nos principes d’entreprise, nous souhaitons que chacun, indépendamment de sa condition, de ses capacités ou de son équipement technologique, puisse accéder au Portail, à ses Contenus et/ou à ses Services, pour lesquels SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. a adopté une série de mesures qui, nous l’espérons, y contribueront :
– Utilisation de différentes langues
– Ordre logique de présentation des éléments à l’écran.
– Texte alternatif dans les images.
11.- Droit applicable et compétence juridictionnelle
Les lois espagnoles s’appliqueront à tout litige ou conflit découlant des présentes conditions ou de l’utilisation du portail, de ses contenus ou de ses services, ou qui y est lié, sans que les dispositions sur les conflits de lois qui pourraient être applicables n’aient d’effet. SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. et vous-même acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de votre domicile, tant qu’il se trouve en Espagne, pour résoudre les réclamations dérivées de ces Conditions Générales, de n’importe laquelle des Conditions Particulières des Services ou liées à celles-ci. Toutefois, si votre adresse n’est pas en Espagne, vous et SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U. acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de la Communauté de Valence.
Pour plus d’informations sur la manière de contacter SANCHIS HOME CERAMICA S.L.U., rendez-vous sur la page de contact.
12.- Conditions generales de vente
13.- Code déontologique
Vous pouvez consulter notre code de déontologie en cliquant sur le lien suivant :